Suite de la discussion du titre 1er du décret sur les religieux. Adoption des articles 28 à 36. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 66-67.