Table des matières
Ouverture de la séance du 16 décembre 1790, avec la lecture du procès-verbal de la veille[Déroulement des séances]p.508
Ouverture de la séance du 16 décembre 1790, avec la lecture du procès-verbal de la veille[Déroulement des séances]p.508
Renvoi au comité de Constitution de la plainte du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du 16 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.508
Renvoi au comité de Constitution de la plainte du département de Lot-et-Garonne, lors de la séance du 16 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.508
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790[Décret]p.508
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790[Décret]p.508
Discussion sur l’organisation d’un bureau de liquidation, lors de la séance du 16 décembre 1790[Discussion]p.508
Discussion sur l’organisation d’un bureau de liquidation, lors de la séance du 16 décembre 1790[Discussion]p.508
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 16 décembre 1790[Demande de congés]p.509
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 16 décembre 1790[Demande de congés]p.509
Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790[Discussion]pp.509-513
Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790[Discussion]pp.509-513
Rapport par M. de Liancourt sur les secours à répandre dans les départements, lors de la séance du 16 décembre 1790[Rapport]pp.513-516
Rapport par M. de Liancourt sur les secours à répandre dans les départements, lors de la séance du 16 décembre 1790[Rapport]pp.513-516
Rapport de M. de Montesquiou concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Rapport]p.518
Rapport de M. de Montesquiou concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Rapport]p.518
Ajournement d'articles additionnels au décret concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Déroulement des séances]p.518
Ajournement d'articles additionnels au décret concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Déroulement des séances]p.518
Ouverture de la séance du 16 décembre 1790 au soir par M. d'André, ex-président[Déroulement des séances]p.518
Ouverture de la séance du 16 décembre 1790 au soir par M. d'André, ex-président[Déroulement des séances]p.518
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant la suppression des mines de la Croix, lors de la séance du 16 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.519
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant la suppression des mines de la Croix, lors de la séance du 16 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.519
Adresse du ci-devant chapitre de Saint-Pierre de Clermont-Ferrand, contenant adhésion à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.519-520
Adresse du ci-devant chapitre de Saint-Pierre de Clermont-Ferrand, contenant adhésion à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.519-520
Renvoi à la séance du samedi de la demande de M. Herwin, lors de la séance du 16 décembre 1790[Déroulement des séances]p.520
Renvoi à la séance du samedi de la demande de M. Herwin, lors de la séance du 16 décembre 1790[Déroulement des séances]p.520
Adoption des articles 6 à 13, titre 1er, et l , 2, 3, titre II, sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 décembre 1790[Décret]pp.520-521
Adoption des articles 6 à 13, titre 1er, et l , 2, 3, titre II, sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 décembre 1790[Décret]pp.520-521
Infos
Référence bibliographique
16 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 508-521.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
508
Dernière page
521
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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