Rapport et décret par M. de Boufflers sur les encouragements à accorder aux inventeurs de machines et de découvertes industrielles
Table des matières
Rapport par M. de Boufflers sur les encouragements et les privilèges à accorder aux inventeurs de machines et de découvertes industrielles, lors de la séance du 30 décembre 1790[Rapport]pp.721-729
Rapport par M. de Boufflers sur les encouragements et les privilèges à accorder aux inventeurs de machines et de découvertes industrielles, lors de la séance du 30 décembre 1790[Rapport]pp.721-729
Motion présentée par M. Babey sur les activités des académies et leurs découvertes lors de la séance du 30 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.729-730
Motion présentée par M. Babey sur les activités des académies et leurs découvertes lors de la séance du 30 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]pp.729-730
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret par M. de Boufflers sur les encouragements à accorder aux inventeurs de machines et de découvertes industrielles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 721-732.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
721
Dernière page
732
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
