Table des matières
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une observation sur les poteries étrangères, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.510
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une observation sur les poteries étrangères, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.510
Discussion de l'article sur les cuirs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.510
Discussion de l'article sur les cuirs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.510
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du tarif des traites.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 510.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
510
Dernière page
510
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
