22 septembre 1789
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Table des matières
Séance du matin pp.98-102
Ouverture de la séance du matin pp.98-99
Lecture du procès-verbal de la séance du 21 septembre 1789[Déroulement des séances] p.98
Demande des provinces franches et rédimées de leur mention dans le décret sur les gabelles, et renvoi de l'examen de cette demande au 22 septembre 1789 au soir[Déroulement des séances] p.98
Lecture de diverses adresses lors de la séance du 22 septembre 1789[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.98-99
Dons patriotiques de la séance du 22 septembre 1789[Don patriotique et hommage] p.99
Motion de M. Boéry au sujet de l'envoi à la monnaie de l'argenterie du Roi pp.99-100
Motion de M. Boéry au sujet de l'envoi à la monnaie de l'argenterie du Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789[Motion et motion d'ordre] p.99
Boery Guillaume Barthélémy [Auteur]
Discussion suite à la motion de M. Boéry et à l'envoi à la monnaie de l'argenterie du Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789[Discussion] p.99
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de [Auteur] Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de [Auteur] Deschamps Pierre Suzanne [Auteur] Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis de [Auteur]
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] p.99
Débats autour de l'ordre du jour à adopter, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] pp.99-100
Target Guy Jean-Baptiste [Auteur] Camus Armand Gaston [Auteur]
Décision sur l'ordre du jour, lors de la séance du 22 septembre 1789 : délibération sur les articles constitutionnels[Déroulement des séances] p.100
Discussion et adoption de l'article 1er de la Constitution p.100
Discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Discussion] p.100
Target Guy Jean-Baptiste [Auteur] Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de [Auteur] Roussier Michel [Auteur] Lubersac Jean-Baptiste Joseph de [Auteur]
Amendements de M. de Lubersac et M. Target sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Amendement] p.100
Adoption de l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Loi] p.100
Discussion et adoption de l'art. 2 de la Constitution pp.100-102
Discussion sur l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Discussion] pp.100-101
Le Chapelier Isaac René Guy [Auteur] Mounier Jean Joseph [Auteur] Tronchet François Denis [Auteur] Maury Jean Siffrein [Auteur] Bouche Charles-François [Auteur] Lally-Tollendal Trophime Gérard de [Auteur] Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de [Auteur] Lameth Charles Malo, comte de [Auteur] Garat Aîné Dominique [Auteur] Guillotin Joseph Ignace [Auteur]
Retour du Président et compte-rendu de sa visite au Roi, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] p.101
Amendements à l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Amendement] p.101
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de [Auteur] Bouche Charles-François [Auteur]
Tentative d'adoption de l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Projet de loi] pp.101-102
Incidents de séance suite à la prononciation de l'article 2 de la Constitution, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] p.102
Séance du soir pp.102-122
Ouverture de la séance du soir p.102
Dons patriotiques, lors de la séance du soir du 22 septembre 1789[Don patriotique et hommage] p.102
Discours de M. de Montalembert en faisant hommage d'un cabinet de fortification p.102
Don patriotique de M. de Montalembert, lors de la séance du 22 septembre 1789[Don patriotique et hommage] p.102
Montalembert Marc-René, marquis de [Auteur]
Dons patriotiques, lors de la séance du 22 septembre 1789[Don patriotique et hommage] p.102
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1789 : rapport sur les pouvoirs des députés de la Guadeloupe[Déroulement des séances] p.102
Rapport sur l'élection des députés de la Guadeloupe pp.102-103
Rapport de M. Barrère de Vieuzac sur l'élection des députés de la Guadeloupe, lors de la séance du 22 septembre 1789[Rapport] pp.102-103
Barrère de Vieuzac Bertrand [Auteur]
Nomination de MM. Chabert de La Charrière et Curt comme membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 22 septembre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée] p.103
Décision suite au rapport concernant Le Combrailles, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] p.103
Ajournement de la demande de la ville d'Aurillac concernant le sieur Lazergue, lors de la séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] p.103
Rapport du comité des finances pp.103-109
Décret du 22 septembre 1789 sur l'impression de l'état nominatif des pensions et traitements[Décret] p.103
Discussion sur le projet de décret sur l'imposition des privilégiés pour augmenter les recettes du Trésor royal, lors de la séance du 22 septembre 1789[Discussion] pp.103-108
Bouche Charles-François [Auteur] Devillas Jean-Baptiste [Auteur] Dubois-Crancé Edmond Louis [Auteur] Anson Pierre Hubert [Auteur] Daude Jean [Auteur] Rochebrune Amable de Brugier, baron de [Auteur]
Motion de M. de Custine sur l'impossibilité de continuer les emprunts et sur la nécessité de créer une Banque nationale, lors de la séance du 22 septembre 1789[Motion et motion d'ordre] pp.104-106
Conclusion de séance du 22 septembre 1789[Déroulement des séances] pp.108-109
Annexe pp.109-122
Discours de M. Bergasse sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans une monarchie pp.109-122
Discours non prononcé de M. Bergasse, lors de la séance du 22 septembre 1789, sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans une monarchie[Discours non prononcés] pp.109-122
Bergasse Nicolas [Auteur]
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
98
Dernière page
122
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
Modifié le
