Table des matières
Diverses adresses, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Diverses adresses, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.514-515
Demande de congés du baron de Sandrans, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Demande de congés]p.515
Demande de congés du baron de Sandrans, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Demande de congés]p.515
Lecture du procès verbal de la séance du 15 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.515
Lecture du procès verbal de la séance du 15 mai 1790 au matin[Déroulement des séances]p.515
Décret concernant la déclaration du quart des revenus dans le département du Nord, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Décret]p.515
Décret concernant la déclaration du quart des revenus dans le département du Nord, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin[Décret]p.515
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la déclaration du quart des revenus dans le département du Nord.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 514-515.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
514
Dernière page
515
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
