57. Décret ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion (Rapporteur : Boussion)
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Compte-rendu par Bouisson des opérations dont il fut chargé avec le représentant Pellissier par les commissions réunies des Douze et des Vingt-et-Un,, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)[Rapport]pp.206-208
Compte-rendu par Bouisson des opérations dont il fut chargé avec le représentant Pellissier par les commissions réunies des Douze et des Vingt-et-Un,, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)[Rapport]pp.206-208
Décret, présenté par Bouisson, ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)[Décret]p.208
Décret, présenté par Bouisson, ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)[Décret]p.208
Infos
Référence bibliographique
57. Décret ordonnant le dépôt et l’annexion au procès-verbal des pièces réunies par Pellissier et Boussion (Rapporteur : Boussion).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 206-208.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
206
Dernière page
208
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
