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Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
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Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention par a) les sections de la commune de Lisieux (Calvados), b) le directoire du district de Lisieux, c) les administrateurs du district de Neuville (Loiret ?), d) l’administration du district de Mirande (Gers), e) les administrateurs et l’agent national du district d’Auch (Gers), f) le tribunal du district de Nogaro (Gers), g) le tribunal criminel du Gers, h) l’administration du département du Gers, i) le conseil général de la commune de Villefranche (Aveyron), j) l’administration du district de Mirecourt (Vosges), k) l’administration du district de Lodève (Hérault), 1) la municipalité de Loriol (Drôme), m) les administrateurs et l’agent national de Carcacassonne (Aude), n) le conseil général de la commune de Montagny (Loire), o) le comité de surveillance de Montereau (Seine-et-Marne), p) le tribunal du district d’Aurillac (Cantal), q) les administrateurs du district de Montagne-sur-Mer (Pas-de-Calais), r) les administrateurs du département du Lot, s) la commune d’Herbeville (Seine-et-Oise), t) le conseil général de Damazan (Lot-et-Garonne), u) le tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), v) les administrateurs du district de Vouziers (Ardennes), w) la société populaire de La Magistère (Lot-et-Garonne)
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
253
Dernière page
253
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
Modifié le
28 juin 2023 à 12:17