Table des matières
Motion de M. l'abbé Grégoire relative à l' affectation des bois de la Lorraine et des Evêchés, lors de la séance du 30 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.458
Motion de M. l'abbé Grégoire relative à l' affectation des bois de la Lorraine et des Evêchés, lors de la séance du 30 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.458
Amendement de M. Roederer relatif à l'affectation des bois, lors de la séance du 30 mars 1790[Amendement]p.458
Amendement de M. Roederer relatif à l'affectation des bois, lors de la séance du 30 mars 1790[Amendement]p.458
Motion de M. Prugnon relative aux salines de l'est, lors de la séance du 30 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.458
Motion de M. Prugnon relative aux salines de l'est, lors de la séance du 30 mars 1790[Motion et motion d'ordre]p.458
Infos
Référence bibliographique
Décret portant désaffectation des bois de la Lorraine et des évêchés aux salines de ces provinces.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. p. 458.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
458
Dernière page
458
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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