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Décret, sur le rapport de Dornier au nom des comités des finances et de surveillance des subsistances militaires, relatif à la compagnie Clavel, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Décret]pp.358-359
Décret, sur le rapport de Dornier au nom des comités des finances et de surveillance des subsistances militaires, relatif à la compagnie Clavel, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Décret]pp.358-359
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la compagnie Clavel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 358-359.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
358
Dernière page
359
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
