Arrêté de la commune de Piscop (Seine-et-Oise) ordonnant à son ancien prêtre d'expliquer les droits de l'homme et la Constitution aux citoyens chaque décadi , lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté de la commune de Piscop (Seine-et-Oise) ordonnant à son ancien prêtre d'expliquer les droits de l'homme et la Constitution aux citoyens chaque décadi , lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 328.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
328
Dernière page
328
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le