Table des matières
Lecture du procès-verbal du 5 octobre 1790, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.471
Lecture du procès-verbal du 5 octobre 1790, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.471
Lettre des officiers municipaux et de la garde nationale de Metz, lors de la séance du 6 octobre 1790[Lettre]p.471
Lettre des officiers municipaux et de la garde nationale de Metz, lors de la séance du 6 octobre 1790[Lettre]p.471
Hommage de M. Darçon sur les fortifications, lors de la séance du 6 octobre 1790[Don patriotique et hommage]p.471
Hommage de M. Darçon sur les fortifications, lors de la séance du 6 octobre 1790[Don patriotique et hommage]p.471
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de pièces extraites des registres de la commune de Brignole concernant la garde nationale de Marseille, lors de la séance du 6 octobre 1790[Renvoi aux comités]pp.471-472
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de pièces extraites des registres de la commune de Brignole concernant la garde nationale de Marseille, lors de la séance du 6 octobre 1790[Renvoi aux comités]pp.471-472
Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.472
Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.472
Ajournement d'une demande des administrateurs de la Caisse d'escompte pour une émission de billets, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Ajournement d'une demande des administrateurs de la Caisse d'escompte pour une émission de billets, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Rectification aux décrets des 2 et 6 septembre 1790 concernant la liquidation des offices, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.472
Rectification aux décrets des 2 et 6 septembre 1790 concernant la liquidation des offices, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.472
Mise à l'ordre du jour d'un rapport concernant la construction d'un canal de jonction entre Marne et Seine, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Mise à l'ordre du jour d'un rapport concernant la construction d'un canal de jonction entre Marne et Seine, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Discussion concernant un projet de décret sur les attributions des corps administratifs, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]p.472
Discussion concernant un projet de décret sur les attributions des corps administratifs, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]p.472
Passage à l'ordre du jour sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Passage à l'ordre du jour sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.472
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]pp.472-475
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]pp.472-475
Projet de décret de M. Dubois-Crancé concernant la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Projet de décret]pp.475-476
Projet de décret de M. Dubois-Crancé concernant la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Projet de décret]pp.475-476
Renvoi au comité d'imposition sur la question de la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.476
Renvoi au comité d'imposition sur la question de la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.476
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]pp.476-479
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790[Discussion]pp.476-479
Impression du plan d'organisation de la marine, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.479
Impression du plan d'organisation de la marine, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.479
Ouverture de la séance du 6 octobre 1790 par M. d'André, ancien président[Déroulement des séances]p.486
Ouverture de la séance du 6 octobre 1790 par M. d'André, ancien président[Déroulement des séances]p.486
Adresse des officiers de la garde nationale d'Orange concernant l'Etat d'Avignon et le Comtat Venaissin, lors de la séance du 6 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.486
Adresse des officiers de la garde nationale d'Orange concernant l'Etat d'Avignon et le Comtat Venaissin, lors de la séance du 6 octobre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.486
Lecture du procès-verbal du mardi 5 octobre, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.487
Lecture du procès-verbal du mardi 5 octobre, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.487
Décret concernant le canal du Languedoc, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.487
Décret concernant le canal du Languedoc, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.487
Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion sur le projet de décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.487
Passage à l'ordre du jour sur la suite de la discussion sur le projet de décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 6 octobre 1790[Déroulement des séances]p.487
Adoption des articles 15 à 28 du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]pp.487-489
Adoption des articles 15 à 28 du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 6 octobre 1790[Décret]pp.487-489
Opinion du comité des domaines, présentée par M. de Vismes sur la régie des droits seigneuriaux, lors de la séance du 6 octobre 1790[Rapport]pp.489-491
Opinion du comité des domaines, présentée par M. de Vismes sur la régie des droits seigneuriaux, lors de la séance du 6 octobre 1790[Rapport]pp.489-491
Adoption des art. 2 et 3 du Titre II du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, en annexe de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.491
Adoption des art. 2 et 3 du Titre II du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, en annexe de la séance du 6 octobre 1790[Décret]p.491
Infos
Référence bibliographique
6 octobre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 471-491.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
471
Dernière page
491
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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