Table des matières
Motions de M. Bouche sur l'article 6 du tarif des messageries, lors de la séance du 4 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Motions de M. Bouche sur l'article 6 du tarif des messageries, lors de la séance du 4 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Rapport par M. Prugnon sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Rapport]p.538
Rapport par M. Prugnon sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Rapport]p.538
Réponse à la motion par M. d'André concernant le décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Déroulement des séances]p.539
Réponse à la motion par M. d'André concernant le décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Déroulement des séances]p.539
Amendement de M. Bouche concernant le décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Amendement]p.539
Amendement de M. Bouche concernant le décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Amendement]p.539
Adoption de l'article après amendement du décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Décret]p.539
Adoption de l'article après amendement du décret sur le logement du directoire du district de Dieppe, lors de la séance du 4 avril 1791[Décret]p.539
Infos
Référence bibliographique
Décret sur le logement du directoire du district de Dieppe.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 538-539.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
538
Dernière page
539
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
