Passage à l'ordre du jour sur la demande d'approbation du ministre des Contributions publiques relative à la nomination de Wiriot-Courbière à la place vacante de régisseur général de l'argenterie, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la demande d'approbation du ministre des Contributions publiques relative à la nomination de Wiriot-Courbière à la place vacante de régisseur général de l'argenterie, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 336.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
336
Dernière page
336
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le