Ouverture de séance

Table des matières

Ouverture de la séance du 16 août 1791[Déroulement des séances]p.451

Lecture de l'état des adjudications définitives des biens nationaux faites par la municipalité de Paris pour le mois d'août, lors de la séance du 16 août 1791[Déroulement des séances]p.451

Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 14 août 1791, lors de la séance du 16 août 1791[Déroulement des séances]p.451

Lecture d'une lettre du ministre des contributions publiques concernant le naufrage d'un bâtiment étranger nommé Purissima Conceptio, lors de la séance du 16 août 1791[Discours et production des ministres]p.451

Renvoi au comité des pensions d'une lettre du ministre des contributions publiques concernant le naufrage d'un bâtiment étranger nommé Purissima Conceptio, lors de la séance du 16 août 1791[Renvoi aux comités]p.451

Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habitants de Varennes, lors de la séance du 16 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.451

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Infos

Référence bibliographique

Ouverture de séance. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 451.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

451

Dernière page

451

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:09