Suite de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris : adoption des art. 14 à 34 du titre IV
Table des matières
Projet des articles 14 et 15 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.648
Projet des articles 14 et 15 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Projet de décret]p.648
Adoption des articles 14 à 17 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]pp.648-649
Adoption des articles 14 à 17 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]pp.648-649
Adoption des articles 23 à 30 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]p.649
Adoption des articles 23 à 30 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]p.649
Discussion sur la suppression de l'article 32 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Discussion]p.649
Discussion sur la suppression de l'article 32 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Discussion]p.649
Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]pp.649-650
Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]pp.649-650
Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Discussion]p.650
Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Discussion]p.650
Décret autorisant les commissaires adjoints au comité de Constitution, à tracer la division de la ville de Paris en 48 sections, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]p.650
Décret autorisant les commissaires adjoints au comité de Constitution, à tracer la division de la ville de Paris en 48 sections, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Décret]p.650
Ajournement de la discussion sur quatres articles additionnels au plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.650
Ajournement de la discussion sur quatres articles additionnels au plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.650
Conclusion de la séance du 21 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.650
Conclusion de la séance du 21 mai 1790 au soir[Déroulement des séances]p.650
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris : adoption des art. 14 à 34 du titre IV.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 648-650.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
648
Dernière page
650
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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