Décret annulant un arrêté du représentant du peuple Prost relatif à l’administration des salines de Chaux
Table des matières
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de sûreté générale, d'aliénation et domaines, annulant un arrêté du représentant du peuple Prost relatif à l’administration des salines de Chaux, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Décret]p.95
Décret, sur le rapport de Besson au nom des comités de sûreté générale, d'aliénation et domaines, annulant un arrêté du représentant du peuple Prost relatif à l’administration des salines de Chaux, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Décret]p.95
Arrêté pris par le représentant Prost, en mission dans le Jura, relativement à l'administration des salines de Chaux, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.95
Arrêté pris par le représentant Prost, en mission dans le Jura, relativement à l'administration des salines de Chaux, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.95
Levée de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.95
Levée de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.95
Infos
Référence bibliographique
Décret annulant un arrêté du représentant du peuple Prost relatif à l’administration des salines de Chaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 95.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
95
Dernière page
95
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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