Table des matières
Rapport de M. de Phélines, commissaire de l'Assemblée nationale dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, sur sa mission, lors de la séance du 19 août 1791[Rapport]pp.573-574
Rapport de M. de Phélines, commissaire de l'Assemblée nationale dans les départements du Haut et du Bas-Rhin, sur sa mission, lors de la séance du 19 août 1791[Rapport]pp.573-574
Lecture de la lettre de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 19 août 1791[Discours et production des ministres]pp.574-576
Lecture de la lettre de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 19 août 1791[Discours et production des ministres]pp.574-576
Renvoi au comité des monnaies de la motion de M. Dupré, pour en faire un rapport, lors de la séance du 19 août 1791[Renvoi aux comités]p.576
Renvoi au comité des monnaies de la motion de M. Dupré, pour en faire un rapport, lors de la séance du 19 août 1791[Renvoi aux comités]p.576
Levée de la séance du 19 août 1791[Déroulement des séances]p.576
Levée de la séance du 19 août 1791[Déroulement des séances]p.576
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Phélines, commissaire de l’Assemblée dans les départements du Haut et du Bas-Rhin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 573-576.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
573
Dernière page
576
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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