Table des matières
Décret concernant les octrois de Versailles, lors de la séance du 18 septembre 1790[Décret]p.46
Décret concernant les octrois de Versailles, lors de la séance du 18 septembre 1790[Décret]p.46
Discussion relative à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 septembre 1790[Discussion]pp.46-47
Discussion relative à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 septembre 1790[Discussion]pp.46-47
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant les octrois de Versailles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 46-47.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
46
Dernière page
47
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
