4. Représentant Bréard. Dénonce le vol d’un aigle en or dans la salle de la Convention. Décret obligeant à vérifier les cartes d’entrée
Table des matières
Motion de Bréard demandant que seuls les députés et les huissiers aient le droit de passer par le couloir derrière le Président et que les cartes d'entrée soient changées, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.8
Motion de Bréard demandant que seuls les députés et les huissiers aient le droit de passer par le couloir derrière le Président et que les cartes d'entrée soient changées, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.8
Décret, motivé par la motion de Bréard, fixant les personnes autorisées à accéder à la salle de la Convention et au couloir qui se trouve derrière le fauteuil du Président, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Décret]p.8
Décret, motivé par la motion de Bréard, fixant les personnes autorisées à accéder à la salle de la Convention et au couloir qui se trouve derrière le fauteuil du Président, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Décret]p.8
Infos
Référence bibliographique
4. Représentant Bréard. Dénonce le vol d’un aigle en or dans la salle de la Convention. Décret obligeant à vérifier les cartes d’entrée.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 8.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
8
Dernière page
8
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
