77. Représentant Florent Guiot. Découverte dans les prisons de Lille, de Fr. Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans
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Rapport, présenté par un membre du comité des secours publics, sur la découverte par le représentant Guiot dans les prisons de Lille, du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Rapport]pp.36-37
Rapport, présenté par un membre du comité des secours publics, sur la découverte par le représentant Guiot dans les prisons de Lille, du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Rapport]pp.36-37
Motions de Duheim et de Charlier sur l'affaire du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans dans une prison de Lille, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Discussion]pp.37-38
Motions de Duheim et de Charlier sur l'affaire du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans dans une prison de Lille, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)[Discussion]pp.37-38
Infos
Référence bibliographique
77. Représentant Florent Guiot. Découverte dans les prisons de Lille, de Fr. Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 36-38.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
36
Dernière page
38
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
