Passage à l'ordre du jour sur la proposition de Petitjean relative aux jeunes gens mis en réquisition par la loi du 23 août dernier, lors de la séance du 1er octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la proposition de Petitjean relative aux jeunes gens mis en réquisition par la loi du 23 août dernier, lors de la séance du 1er octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. pp. 400-401.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
400
Dernière page
401
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le