Table des matières
Lecture par M. Babey de l'adresse de la commune de Forcalquier, lors de la séance du 4 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.146
Lecture par M. Babey de l'adresse de la commune de Forcalquier, lors de la séance du 4 août 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.146
Adresse des membres du directoire du district, du conseil général, de la municipalité et des membres du tribunal du district de Riom, lors de la séance du 4 aout 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.146
Adresse des membres du directoire du district, du conseil général, de la municipalité et des membres du tribunal du district de Riom, lors de la séance du 4 aout 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.146
Discussion concernant l'adresse du directoire, municipalité et tribunal de Riom et sur la signature du fils du député Andrieu apposée au document, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]p.146
Discussion concernant l'adresse du directoire, municipalité et tribunal de Riom et sur la signature du fils du député Andrieu apposée au document, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]p.146
Lecture d'une note du ministre de la justice contenant l'état des décrets auxquels il a apposé le sceau de l'État, lors de la séance du 4 août 1791[Discours et production des ministres]pp.146-147
Lecture d'une note du ministre de la justice contenant l'état des décrets auxquels il a apposé le sceau de l'État, lors de la séance du 4 août 1791[Discours et production des ministres]pp.146-147
Lecture par M. Ramel-Nogaret, secrétaire, du procès verbal de la séance du 3 août, lors de la séance du 4 août 1791[Déroulement des séances]p.147
Lecture par M. Ramel-Nogaret, secrétaire, du procès verbal de la séance du 3 août, lors de la séance du 4 août 1791[Déroulement des séances]p.147
Hommage à l'Assemblée par un membre de la société des amis de la Constitution de la ville de Vassy (Haute-Marne) qui souhaite rester anonyme, lors de la séance du 4 août 1791[Don patriotique et hommage]p.147
Hommage à l'Assemblée par un membre de la société des amis de la Constitution de la ville de Vassy (Haute-Marne) qui souhaite rester anonyme, lors de la séance du 4 août 1791[Don patriotique et hommage]p.147
Lecture par le Président d'une note de M. Bailly, maire de Paris, sur l'état de vente des biens nationaux adjugés par la municipalité de Paris depuis octobre 1790, lors de la séance du 4 août 1791[Déroulement des séances]p.147
Lecture par le Président d'une note de M. Bailly, maire de Paris, sur l'état de vente des biens nationaux adjugés par la municipalité de Paris depuis octobre 1790, lors de la séance du 4 août 1791[Déroulement des séances]p.147
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité d'imposition, sur les décharges et réductions en matière d'impositions, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.147-151
Décret, présenté par M. Dauchy au nom du comité d'imposition, sur les décharges et réductions en matière d'impositions, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.147-151
Discussion concernant les dispositions arrêtées par les comités pour mettre en exécution le décret du 13 juin à l'égard de M. de Condé, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.151-152
Discussion concernant les dispositions arrêtées par les comités pour mettre en exécution le décret du 13 juin à l'égard de M. de Condé, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.151-152
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.152-170
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.152-170
Discussion concernant la liquidation des avocats au conseil et sollicitation des commissaires du comité de liquidation de leur rendre justice, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]p.170
Discussion concernant la liquidation des avocats au conseil et sollicitation des commissaires du comité de liquidation de leur rendre justice, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]p.170
Rapport et projet de décret par M. Emmery, au nom du comité militaire, relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Rapport]pp.170-171
Rapport et projet de décret par M. Emmery, au nom du comité militaire, relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Rapport]pp.170-171
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.171-172
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.171-172
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.172-173
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.172-173
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.173-175
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.173-175
Adoption de différents articles du titre I (art. 1 à 28), titre II (art. 1 à 26), titre III (art. 1 à 15) du décret présenté par M. de Menou, relatif à l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.175-181
Adoption de différents articles du titre I (art. 1 à 28), titre II (art. 1 à 26), titre III (art. 1 à 15) du décret présenté par M. de Menou, relatif à l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Décret]pp.175-181
Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Amendement]pp.179-180
Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791[Amendement]pp.179-180
Rapport et projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Rapport]pp.181-182
Rapport et projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Rapport]pp.181-182
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.182-183
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.182-183
Projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans différents départements par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Projet de décret]p.183
Projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans différents départements par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Projet de décret]p.183
Discussion sur la deuxième partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives à différents départements concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.183-184
Discussion sur la deuxième partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives à différents départements concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791[Discussion]pp.183-184
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 146-184.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
146
Dernière page
184
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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