39. Commission constituée au Mans pour la réception des offrandes. Etat des dons et arrêté du représentant Garnier de Saintes relatif à leur distribution
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Renvoi à la commission des revenus nationaux du compte rendu du travail de la commission constituée au Mans pour la réception des offrandes, qui envoie l'état des dons et l'arrêté du représentant Garnier de Saintes relatif à leur distribution, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.479
Renvoi à la commission des revenus nationaux du compte rendu du travail de la commission constituée au Mans pour la réception des offrandes, qui envoie l'état des dons et l'arrêté du représentant Garnier de Saintes relatif à leur distribution, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.479
Infos
Référence bibliographique
39. Commission constituée au Mans pour la réception des offrandes. Etat des dons et arrêté du représentant Garnier de Saintes relatif à leur distribution.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 479.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
479
Dernière page
479
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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