Adresse du tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

1. Félicitations adressées à la Convention par a) les sections de la commune de Lisieux (Calvados), b) le directoire du district de Lisieux, c) les administrateurs du district de Neuville (Loiret ?), d) l’administration du district de Mirande (Gers), e) les administrateurs et l’agent national du district d’Auch (Gers), f) le tribunal du district de Nogaro (Gers), g) le tribunal criminel du Gers, h) l’administration du département du Gers, i) le conseil général de la commune de Villefranche (Aveyron), j) l’administration du district de Mirecourt (Vosges), k) l’administration du district de Lodève (Hérault), 1) la municipalité de Loriol (Drôme), m) les administrateurs et l’agent national de Carcacassonne (Aude), n) le conseil général de la commune de Montagny (Loire), o) le comité de surveillance de Montereau (Seine-et-Marne), p) le tribunal du district d’Aurillac (Cantal), q) les administrateurs du district de Montagne-sur-Mer (Pas-de-Calais), r) les administrateurs du département du Lot, s) la commune d’Herbeville (Seine-et-Oise), t) le conseil général de Damazan (Lot-et-Garonne), u) le tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), v) les administrateurs du district de Vouziers (Ardennes), w) la société populaire de La Magistère (Lot-et-Garonne)

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du tribunal civil de Pont-sur-Rhône (ci-devant Pont-Saint-Esprit, Gard), lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 260.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

260

Dernière page

260

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:13