Séance extraordinaire du 16 nivôse an II (soir)

Table des matières

1. Appel nominal. Renouvellement du Bureau de la Conventionp.34

Renouvellement du bureau de la Convention et élection du nouveau Président et des secrétaires, lors de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.34

Levée de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.34

François-Louis BourdonJean JayGeorges Auguste CouthonJean-Baptiste PerrinMarie-Joseph de ChénierAntoine Claire ThibaudeauDenis Marie Pellissier

2. Société populaire de Gontaud. Demande le maintien des représentants Tallien et Ysabeau à Bordeauxp.34

Pétition de la société populaire de Gontaud qui demande que les représentants Tallien et Isabeau restent à Bordeaux, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.34

3. Agent national du district de Saint-Omer. Donsp.34

Dons patriotiques annoncés par l'agent national du district de Saint-Omer, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.34

Annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district de Saint-Omer, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.34

4. Société républicaine de Laas. Donsp.35

Annonce du don de 67 chemises pour les défenseurs de la patrie par la société républicaine de Laas (Loiret), en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.35

5. Société populaire de Condrieu. Demande que la Convention reste à son postep.35

Adresse de la société populaire du canton de Condrieu (Rhône) qui demande à la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que la démocratie soit à l'abri des attaques des malveillants de l'intérieur, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.35

6. Société populaire de Nans. Applaudit à la reprise de Toulonp.35

Adresse de la société républicaine, de la municipalité, du comité de surveillance et du juge de paix de Nans (Var), qui se félicitent de la reprise de Toulon, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.35

7. Commune de Combles. Donspp.35-36

Annonce des dons de la commune de Combles pour les défenseurs de la patrie, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]pp.35-36

8. District de Barjols. Fête décadaire. Vente d’un bien d’émigrép.36

Adresse du district de Barjols (Var), qui félicite la Convention pour la reprise de Toulon et l'invite à rester à son poste, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.36

9. Société populaire de Toumus. Demande qu’on insère au Bulletin son dernier envoi d’argenteriep.36

Adresse de la société populaire de Tournus (Saône-et-Loire) qui demande l'insertion au bulletin des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie qu'elle a présenté, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.36

10. Lettre du Ministre de la Justice. Concordance des calendriers pour la date du renouvellement des juréspp.36-37

Renvoi au comité de législation de la lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur la concordance des calendriers pour la date du renouvellement des jurés, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.36

Lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur la concordance des calendriers pour la date du renouvellement des jurés, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discours et production des ministres]pp.36-37

Louis-Jérôme Gohier

11. Lettre du Ministre de la Justice. Traitement des membres des tribunaux criminelsp.37

Lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur le traitement des membres des tribunaux criminels, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.37

Louis-Jérôme Gohier

Renvoi aux comités des finances et de législation de la lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur le traitement des membres des tribunaux criminels, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.37

12. Lettre du Ministre de la Justice. Transfert des pouvoirs des procureurs généreux syndicsp.37

Lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur le transfert des pouvoirs des procureurs généreux syndics, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.37

Louis-Jérôme Gohier

Renvoi au comité de législation de la lettre du ministre de la Justice Gohier qui demande des renseignements sur le transfert des pouvoirs des procureurs généreux syndics, en annexe de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.37

13. Députation des Enfants de la Patrie. Demande une prompte organisation de l’instruction publiquep.38

Discours de la députation des Enfants de la Patrie qui sollicite la prompte organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.38

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition des Enfants de la Patrie qui sollicitent la prompte organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.38

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Infos

Référence bibliographique

Séance extraordinaire du 16 nivôse an II (soir). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 34-38.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:15