Table des matières
Ordre du jour de la séance du 16 mars 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret pour le remplacement de la gabelle[Déroulement des séances]p.189
Ordre du jour de la séance du 16 mars 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret pour le remplacement de la gabelle[Déroulement des séances]p.189
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790[Discussion]pp.189-192
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790[Discussion]pp.189-192
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret pour le remplacement de la gabelle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 189-192.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
189
Dernière page
192
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
