Renvoi au comité de Commerce et à la commission chargée de la navigation intérieure, de la demande du citoyen Lepinet, marchand de vin en gros, d'ouvrir les écluses de Nemours, pour faire passer ses bateaux, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de Commerce et à la commission chargée de la navigation intérieure, de la demande du citoyen Lepinet, marchand de vin en gros, d'ouvrir les écluses de Nemours, pour faire passer ses bateaux, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 177.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
177
Dernière page
177
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le
