Table des matières
Rapport de M. Defermon pour le comité de marine sur les classes de gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Rapport]p.735
Rapport de M. Defermon pour le comité de marine sur les classes de gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Rapport]p.735
Décret présenté par M. Defermon sur les classes de gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Décret]pp.736-737
Décret présenté par M. Defermon sur les classes de gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Décret]pp.736-737
Proposition de M. La Galissonnière ensuite rejetée concernant l'article 3 du décret sur les classes des gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Déroulement des séances]p.736
Proposition de M. La Galissonnière ensuite rejetée concernant l'article 3 du décret sur les classes des gens de mer lors de la séance du 31 décembre 1790[Déroulement des séances]p.736
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur les classes des gens de mer.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 735-737.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
735
Dernière page
737
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
