Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention sur ses glorieux travaux, son énergie dans les journées des 9 et 10 thermidor, la chute du scélérat Robespierre, les succès des armées de la République, et l’invitant à rester à son poste, par a) la société populaire de Roquevaire (Bouches-du-Rhône), b) la société populaire et les autorités constituées de Tarare (Rhône), c) l’administration du département des Hautes-Pyrénées, d) la société populaire de Wissembourg (Bas-Rhin), e) le 10ème bataillon du Var, f) les administrateurs du district de Mont-Adour (Landes), g) la société populaire de Langres (Haute-Marne), h) celle de Montbrun, (Charente), i) les employés à l’administration du district de Revel (Haute-Garonne), j) la société populaire de Cabrespine (Aude), k) celle de Seix (Ariège), 1) celle de Salsigne (Aude), m) la société populaire et la commune de Cloye (Eure-et-Loir)pp.347-353
1. Félicitations adressées à la Convention sur ses glorieux travaux, son énergie dans les journées des 9 et 10 thermidor, la chute du scélérat Robespierre, les succès des armées de la République, et l’invitant à rester à son poste, par a) la société populaire de Roquevaire (Bouches-du-Rhône), b) la société populaire et les autorités constituées de Tarare (Rhône), c) l’administration du département des Hautes-Pyrénées, d) la société populaire de Wissembourg (Bas-Rhin), e) le 10ème bataillon du Var, f) les administrateurs du district de Mont-Adour (Landes), g) la société populaire de Langres (Haute-Marne), h) celle de Montbrun, (Charente), i) les employés à l’administration du district de Revel (Haute-Garonne), j) la société populaire de Cabrespine (Aude), k) celle de Seix (Ariège), 1) celle de Salsigne (Aude), m) la société populaire et la commune de Cloye (Eure-et-Loir)pp.347-353
Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.356-357
Admission à la barre de la section de Mucius-Scaevola (Paris), qui témoigne ses inquiétudes sur les menées du club Electoral et invite la Convention à redoubler de force, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.356-357
Compte rendu du Moniteur sur l’adresse de la section de Mucius-Scaevola (Paris), suivie d'une discussion, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]p.357
Compte rendu du Moniteur sur l’adresse de la section de Mucius-Scaevola (Paris), suivie d'une discussion, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]p.357
14. La municipalité, le comité de surveillance et la société populaire de Vertaizon, réunis aux municipalités de Vassel, Bouzel et Dallet, district de Billom (Puy-de-Dôme), félicitent la Convention sur le 9 thermidor, l’invitent à rester à son poste, et lui annoncent un don fait par ces quatre communesp.357
14. La municipalité, le comité de surveillance et la société populaire de Vertaizon, réunis aux municipalités de Vassel, Bouzel et Dallet, district de Billom (Puy-de-Dôme), félicitent la Convention sur le 9 thermidor, l’invitent à rester à son poste, et lui annoncent un don fait par ces quatre communesp.357
Renvoi au comité des Marchés d'un don offert par la municipalité, le comité de Surveillance et la société populaire de Vertaizon, réunis aux municipalités de Vassel, Bouzel et Dallet, district de Billom [département du Puy-de-Dôme], lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.357
Renvoi au comité des Marchés d'un don offert par la municipalité, le comité de Surveillance et la société populaire de Vertaizon, réunis aux municipalités de Vassel, Bouzel et Dallet, district de Billom [département du Puy-de-Dôme], lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.357
Le représentant Guiot transmet l’état des dons patriotiques fait par les volontaires et les officiers du 7ème bataillon de l’Yonne, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.359
Le représentant Guiot transmet l’état des dons patriotiques fait par les volontaires et les officiers du 7ème bataillon de l’Yonne, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.359
Le représentant Peyssard, au camp des Sablons, fait part de l’empressement des élèves de l’Ecole de Mars à demander à partir pour les frontières, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.361
Le représentant Peyssard, au camp des Sablons, fait part de l’empressement des élèves de l’Ecole de Mars à demander à partir pour les frontières, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.361
Rapport de Porcher concernant l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]p.363
Rapport de Porcher concernant l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]p.363
La Convention règle la remise des effets appartenant aux victimes de l’explosion de Grenelle à leurs héritiers, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.363
La Convention règle la remise des effets appartenant aux victimes de l’explosion de Grenelle à leurs héritiers, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.363
Rapport du représentant Jean de Bry concernant le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reybaz, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.363-364
Rapport du représentant Jean de Bry concernant le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reybaz, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.363-364
43. Indemnités accordées, sur le rapport du représentant Roger Ducos aux citoyens a) Antoine Gauthier, domicilié à Pamoy (Haute-Saône), b) Pierre Chinardet, fruitier, domicilié à Paris, c) Guillaume Villecot et Jean Baptiste-Etienne Cordelier, domiciliés à Guérard, Louis François Sauveur, Jean-Baptiste Charon, Jean Guy et Anne Cornèse, domiciliés à Pomeuse (Seine-et-Mame), d) Jean-Louis Gautherot, peintre, domicilié à Barsy (Nièvre), e) Joseph-Honoré Valant, domicilié à Paris, tous acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris. La Convention autorise f) le comité des Finances à fixer les sommes à allouer aux dénonciateurs de faux assignats (rapporteur : Ramel)pp.364-365
43. Indemnités accordées, sur le rapport du représentant Roger Ducos aux citoyens a) Antoine Gauthier, domicilié à Pamoy (Haute-Saône), b) Pierre Chinardet, fruitier, domicilié à Paris, c) Guillaume Villecot et Jean Baptiste-Etienne Cordelier, domiciliés à Guérard, Louis François Sauveur, Jean-Baptiste Charon, Jean Guy et Anne Cornèse, domiciliés à Pomeuse (Seine-et-Mame), d) Jean-Louis Gautherot, peintre, domicilié à Barsy (Nièvre), e) Joseph-Honoré Valant, domicilié à Paris, tous acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris. La Convention autorise f) le comité des Finances à fixer les sommes à allouer aux dénonciateurs de faux assignats (rapporteur : Ramel)pp.364-365
Indemnités accordées, sur le rapport du représentant Roger Ducos aux citoyens Guillaume Villecot et Jean Baptiste-Etienne Cordelier, domiciliés à Guérard, Louis François Sauveur, Jean-Baptiste Charon, Jean Guy et Anne Cornèse, domiciliés à Pomeuse (Seine-et-Mame), acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.364-365
Indemnités accordées, sur le rapport du représentant Roger Ducos aux citoyens Guillaume Villecot et Jean Baptiste-Etienne Cordelier, domiciliés à Guérard, Louis François Sauveur, Jean-Baptiste Charon, Jean Guy et Anne Cornèse, domiciliés à Pomeuse (Seine-et-Mame), acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.364-365
La Convention autorise le comité des Finances à fixer les sommes à allouer aux dénonciateurs de faux assignats, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.365
La Convention autorise le comité des Finances à fixer les sommes à allouer aux dénonciateurs de faux assignats, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.365
Sur le rapport du représentant Delmas, la Convention décrète plusieurs promotions dans l’armée, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.365-367
Sur le rapport du représentant Delmas, la Convention décrète plusieurs promotions dans l’armée, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]pp.365-367
Le représentant Louis-Harmand Deronzières, député suppléant d’Eure-et-Loir, est admis au nombre des représentants, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.367
Le représentant Louis-Harmand Deronzières, député suppléant d’Eure-et-Loir, est admis au nombre des représentants, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.367
Rapport sur l’instruction publique par le représentant Giraud, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.367-368
Rapport sur l’instruction publique par le représentant Giraud, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.367-368
47. Sur la motion du représentant Audouin, le comité de Salut public fera, sous trois jours, un rapport sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, et les comités de Salut public et de Sûreté générale feront, dans le plus court délai, un rapport sur la situation de la République, depuis le 9 thermidorpp.368-369
47. Sur la motion du représentant Audouin, le comité de Salut public fera, sous trois jours, un rapport sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, et les comités de Salut public et de Sûreté générale feront, dans le plus court délai, un rapport sur la situation de la République, depuis le 9 thermidorpp.368-369
Adoption d'un décret sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.368
Adoption d'un décret sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Décret]p.368
Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.368-369
Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.368-369
Rapport du représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.369-371
Rapport du représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.369-371
Discussion du projet de décret sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]p.372
Discussion du projet de décret sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]p.372
49. Le représentant Bréard rend compte de la perte d’une frégate et de deux corvettes et annonce différentes prises faites par la marine française. La Convention décrète la mention honorable de la conduite des marins et canonniers qui ont pris part aux combats livrés le 6 fructidor dans la baie d’Audierne, et de celle des citoyens qui ont participé aux secours des blessés et au sauvetage des navires (rapporteur : Guezno)pp.372-374
49. Le représentant Bréard rend compte de la perte d’une frégate et de deux corvettes et annonce différentes prises faites par la marine française. La Convention décrète la mention honorable de la conduite des marins et canonniers qui ont pris part aux combats livrés le 6 fructidor dans la baie d’Audierne, et de celle des citoyens qui ont participé aux secours des blessés et au sauvetage des navires (rapporteur : Guezno)pp.372-374
Compte-rendu par le représentant Bréard sur la perte d’une frégate et de deux corvettes et annonce de différentes prises faites par la marine française, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.372-373
Compte-rendu par le représentant Bréard sur la perte d’une frégate et de deux corvettes et annonce de différentes prises faites par la marine française, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Rapport]pp.372-373
Discussion sur la conduite des marins canonniers qui ont pris part au combat dans la baie d'Audierne, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]pp.373-374
Discussion sur la conduite des marins canonniers qui ont pris part au combat dans la baie d'Audierne, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Discussion]pp.373-374
Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.375
Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.375
Infos
Référence bibliographique
Séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1 794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 347-375.
Langue
Français
Nombre de pages
29
Première page
347
Dernière page
375
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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