Table des matières
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du comité de surveillance de la section des Gardes-Françaises (Paris) sur le dépôt dans les tribunaux des tableaux de Le Peletier et Marat avec le buste de Chalier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.338
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du comité de surveillance de la section des Gardes-Françaises (Paris) sur le dépôt dans les tribunaux des tableaux de Le Peletier et Marat avec le buste de Chalier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.338
Pétition à la barre d'une députation du comité de surveillance de la section des Gardes-Françaises (Paris) demandant à déposer dans les tribunaux les tableaux de Le Peletier et Marat avec le buste de Chalier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.338
Pétition à la barre d'une députation du comité de surveillance de la section des Gardes-Françaises (Paris) demandant à déposer dans les tribunaux les tableaux de Le Peletier et Marat avec le buste de Chalier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.338
Compte rendu, dans le Moniteur universel, de la pétition à la barre d'une députation de la section des Gardes-Françaises (Paris) demandant à déposer les tableaux des martyrs de la liberté dans les tribunaux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.338-339
Compte rendu, dans le Moniteur universel, de la pétition à la barre d'une députation de la section des Gardes-Françaises (Paris) demandant à déposer les tableaux des martyrs de la liberté dans les tribunaux, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.338-339
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la Société populaire des gardes françaises.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 338-339.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
338
Dernière page
339
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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