Table des matières
Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, sur le compte redu par M. Anson et de Virieu, trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[Rapport]pp.288-290
Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, sur le compte redu par M. Anson et de Virieu, trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[Rapport]pp.288-290
Tableau général des dons patriotiques, inséré dans le rapport de M. Le Couteulx de Canteleu sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[État et compte]p.291
Tableau général des dons patriotiques, inséré dans le rapport de M. Le Couteulx de Canteleu sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[État et compte]p.291
Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[Décret]p.292
Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791[Décret]p.292
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine concernant les observations des commissaires du roi envoyés aux Iles du Vent, lors de la séance du 17 juin 1791[Discours et production des ministres]p.292
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine concernant les observations des commissaires du roi envoyés aux Iles du Vent, lors de la séance du 17 juin 1791[Discours et production des ministres]p.292
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Le Couleulx et décret sur le compte rendu des trésoriers des dons patriotiques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 288-292.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
288
Dernière page
292
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
