Table des matières
Annonce de la prestation de serment des officiers du 10° régiment de chasseurs en garnison à Vienne, lors de la séance du 7 juillet[Déroulement des séances]p.31
Annonce de la prestation de serment des officiers du 10° régiment de chasseurs en garnison à Vienne, lors de la séance du 7 juillet[Déroulement des séances]p.31
Discours de la députation de la commune, des corps administratifs et judiciaires, des citoyens armés de Saint-Germain-en-Laye et des corps militaires qui y résident, et réponse du Président, suivie de prestation de serment, lors de la séance du 7 juillet[Discours des députations ou de citoyens]p.31
Discours de la députation de la commune, des corps administratifs et judiciaires, des citoyens armés de Saint-Germain-en-Laye et des corps militaires qui y résident, et réponse du Président, suivie de prestation de serment, lors de la séance du 7 juillet[Discours des députations ou de citoyens]p.31
Députation des artistes composant le bureau des bâtiments de la commune de Paris, et réponse du Président, lors de la séance du 7 juillet[Discours des députations ou de citoyens]pp.31-32
Députation des artistes composant le bureau des bâtiments de la commune de Paris, et réponse du Président, lors de la séance du 7 juillet[Discours des députations ou de citoyens]pp.31-32
Députation du département de la Marne, du district et de la commune de Châlons, et réponse du Président, lors de la séance du 7 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.32-33
Députation du département de la Marne, du district et de la commune de Châlons, et réponse du Président, lors de la séance du 7 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.32-33
Lecture de l'adresse de la société des amis de la Constitution de Bourg, lors de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.33
Lecture de l'adresse de la société des amis de la Constitution de Bourg, lors de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.33
Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.33
Lecture de la soumission de quinze jeunes citoyens formant la société logographique, lors de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.33
Lecture de la lettre de M. Lepage, arquebusier, qui offre la somme de 150 livres par année pour les frais des gardes nationales, lors de la séance du 7 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.33
Lecture de la lettre de M. Lepage, arquebusier, qui offre la somme de 150 livres par année pour les frais des gardes nationales, lors de la séance du 7 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.33
Réactions suite à la lecture de l'adresse du district de Rhétel, lors de la séance du 7 juillet 1791[Discussion]p.35
Réactions suite à la lecture de l'adresse du district de Rhétel, lors de la séance du 7 juillet 1791[Discussion]p.35
Nomination des députés qui assistent à la cérémonie célébrée par les électeurs de 1789 à l'église de Notre-Dame le 14 juillet, lors de la séance du 7 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.36
Nomination des députés qui assistent à la cérémonie célébrée par les électeurs de 1789 à l'église de Notre-Dame le 14 juillet, lors de la séance du 7 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.36
Décret, présenté par M. Chabroud au nom du comité militaire, annulant la sentence rendue par le conseil de guerre de 1773 dans l’affaire du régiment Royal-Comtois, lors de la séance du 7 juillet 1791[Décret]p.36
Décret, présenté par M. Chabroud au nom du comité militaire, annulant la sentence rendue par le conseil de guerre de 1773 dans l’affaire du régiment Royal-Comtois, lors de la séance du 7 juillet 1791[Décret]p.36
Rapport par M. l'abbé Royer, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791[Rapport]pp.36-37
Rapport par M. l'abbé Royer, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791[Rapport]pp.36-37
Décret, présenté par M. l'abbé Royer, concernant les administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 juillet 1791[Rapport]p.37
Décret, présenté par M. l'abbé Royer, concernant les administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 juillet 1791[Rapport]p.37
Discussion concernant le rapport de M. l'abbé Royer sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791[Discussion]pp.37-38
Discussion concernant le rapport de M. l'abbé Royer sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791[Discussion]pp.37-38
Levée de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.38
Levée de la séance du 7 juillet 1791[Déroulement des séances]p.38
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 31-38.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
31
Dernière page
38
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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