Arrêté pris par le représentant Bernard (de Saintes), en mission dans le département de la Côte-d'Or, relatif à la destitution et à des nouvelles nominations dans l'administration publique du district de Beaune, lors de la séance du 13 septembre 1793

Arrêté pris par le représentant Bernard (de Saintes), en mission dans le département de la Côte-d'Or, relatif à la destitution et à des nouvelles nominations dans l'administration publique du district de Beaune, lors de la séance du 13 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 38-39.