Pétition de la société populaire d'Épinal (Vosges) relative à l'application du décret du 4 mai aux femmes dont les enfants naturels sont aux frontières, lors de la séance du 11 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la société populaire d'Épinal (Vosges) relative à l'application du décret du 4 mai aux femmes dont les enfants naturels sont aux frontières, lors de la séance du 11 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 330-331.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
330
Dernière page
331
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le