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Insertion dans le procès-verbal de la lettre de Petit-Bercy, de Ponceau, de Charenton, de Fécamp et de Râpée, relative à la prestation du serment à la constitution civile du clergé du sieur Collard, leur recteur, lors de la séance du 18 janvier 1791

Table des matières
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Référence bibliographique
Insertion dans le procès-verbal de la lettre de Petit-Bercy, de Ponceau, de Charenton, de Fécamp et de Râpée, relative à la prestation du serment à la constitution civile du clergé du sieur Collard, leur recteur, lors de la séance du 18 janvier 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. 1885. p. 305.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
305
Dernière page
305
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le