Ordre du jour de la séance du 3 décembre 1789 : suite de la discussion de la motion de M. de Curt tendant a la formation d'un comité des colonies. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. p. 362.