Table des matières
1. Félicitations à la Convention par : (a) Sociétés populaires de Bains ; (b) de Chevreuse ; (c) de Mont-Unité ; (d) de Treignac ; (e) d’Ossun ; (f) de Nomeny ; (g) des Sables-d’Olonne ; (h) de Boutigny ; (i) de Saint-Mihiel ; (j) de Valentine ; (k) de la Tour-d’ Aigues ; (1) de Mantes-sur-Seine ; (m) de Josselin ; (n) de Chambéry ; (o) de Mitry ; (p) de Perreux (district de Roanne) ; (q) de Saint-Gilles ; (r) de Sens ; (s) de Conchespp.664-669
1. Félicitations à la Convention par : (a) Sociétés populaires de Bains ; (b) de Chevreuse ; (c) de Mont-Unité ; (d) de Treignac ; (e) d’Ossun ; (f) de Nomeny ; (g) des Sables-d’Olonne ; (h) de Boutigny ; (i) de Saint-Mihiel ; (j) de Valentine ; (k) de la Tour-d’ Aigues ; (1) de Mantes-sur-Seine ; (m) de Josselin ; (n) de Chambéry ; (o) de Mitry ; (p) de Perreux (district de Roanne) ; (q) de Saint-Gilles ; (r) de Sens ; (s) de Conchespp.664-669
Adresse de la société populaire de Chevreuse qui invite les représentants à continuer à tenir le gouvernail d'une main ferme et assurée jusqu'à ce que le vaisseau soit rentrée dans le port, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.665
Adresse de la société populaire de Chevreuse qui invite les représentants à continuer à tenir le gouvernail d'une main ferme et assurée jusqu'à ce que le vaisseau soit rentrée dans le port, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.665
Adresse de la société sans-culottide de Port-Fidèle, ci-devant Saint-Gilles, qui témoigne de l'horreur en apprenant la nouvelle de l'infâme conjuration et invite la Convention à continuer ses travaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.668-669
Adresse de la société sans-culottide de Port-Fidèle, ci-devant Saint-Gilles, qui témoigne de l'horreur en apprenant la nouvelle de l'infâme conjuration et invite la Convention à continuer ses travaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.668-669
2. Félicitations à la Convention par : (a) commune de Saint-Flour ; (b) Comité révolutionnaire de Mont-Libre ; (c) tribunal du district de Prades ; (d) agent national de la commune de Sens ; (e) agent national de Beauvais ; (f) Société populaire de Noireau ; (g) Société populaire de Vervinspp.669-671
2. Félicitations à la Convention par : (a) commune de Saint-Flour ; (b) Comité révolutionnaire de Mont-Libre ; (c) tribunal du district de Prades ; (d) agent national de la commune de Sens ; (e) agent national de Beauvais ; (f) Société populaire de Noireau ; (g) Société populaire de Vervinspp.669-671
Adresse des administrateurs du directoire du district de Neuf-Saarverden qui témoignent de l'esprit civique dans le district et demandent l'unification de deux commune sous le titre de Réunion-sur-Saar, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.679-680
Adresse des administrateurs du directoire du district de Neuf-Saarverden qui témoignent de l'esprit civique dans le district et demandent l'unification de deux commune sous le titre de Réunion-sur-Saar, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.679-680
Décret d’ordre du jour, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la demande d’augmentation de salaire des agents nationaux des districts, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Décret d’ordre du jour, présenté par Beffroy au nom du comité des finances, sur la demande d’augmentation de salaire des agents nationaux des districts, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des secours et motivé par la lettre du représentant Duroy, en mission près de l'armée du Rhin, accordant à la veuve et aux cinq enfants du général Diettmann la somme de 1200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Beffroy au nom du comité des secours et motivé par la lettre du représentant Duroy, en mission près de l'armée du Rhin, accordant à la veuve et aux cinq enfants du général Diettmann la somme de 1200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accordant à la veuve Dufour-Villeneuve la somme de 1000 livres à titre d'avance sur la pension de son mari, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours, accordant à la veuve Dufour-Villeneuve la somme de 1000 livres à titre d'avance sur la pension de son mari, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.682
Résultat du compte rendu par Huguenin du confectionné par les six ateliers de l'habillement militaire dans le cours de son administration, en marge du rapport sur les administrations de l'habillement, en marge du rapport de Piorry, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[État et compte]p.699
Résultat du compte rendu par Huguenin du confectionné par les six ateliers de l'habillement militaire dans le cours de son administration, en marge du rapport sur les administrations de l'habillement, en marge du rapport de Piorry, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[État et compte]p.699
Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.710
Motion présentée par Robespierre et approuvée par Bréard, demandant la mise en liberté des agents de l'administration de l'habillement, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.710
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, des domaines et d'aliénation, relatif aux baux à ferme et à loyer des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]pp.711-712
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, des domaines et d'aliénation, relatif aux baux à ferme et à loyer des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]pp.711-712
Lettres du citoyen Gohier, ministre de la Justice, concernant des jugements du tribunal du district de La Marche relatifs à des malversations commises par des fonctionnaires dans la vente des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Discours et production des ministres]pp.712-714
Lettres du citoyen Gohier, ministre de la Justice, concernant des jugements du tribunal du district de La Marche relatifs à des malversations commises par des fonctionnaires dans la vente des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Discours et production des ministres]pp.712-714
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant les jugements du tribunal du district de La Marche et relatifs à des malversations commises par des fonctionnaires dans la vente des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.714
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, annulant les jugements du tribunal du district de La Marche et relatifs à des malversations commises par des fonctionnaires dans la vente des biens nationaux, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.714
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les peines à infliger aux membres des comités révolutionnaires convaincus de corruption, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.714
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur les peines à infliger aux membres des comités révolutionnaires convaincus de corruption, lors de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Décret]p.714
Levée de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.715
Levée de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.715
Dons patriotiques des habitants de Bordeaux annoncés par Baudot, secrétaire, en annexe de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.715
Dons patriotiques des habitants de Bordeaux annoncés par Baudot, secrétaire, en annexe de la séance du 28 germinal an II (17 avril 1794)[Don patriotique et hommage]p.715
Infos
Référence bibliographique
Séance du 28 germinal an Il (17 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 664-720.
Langue
Français
Nombre de pages
57
Première page
664
Dernière page
720
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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