Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur la question de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Déroulement des séances]p.524
Passage à l'ordre du jour sur la question de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Déroulement des séances]p.524
Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Amendement]p.524
Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Amendement]p.524
Adoption des art. 3 à 6 du décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Décret]pp.524-525
Adoption des art. 3 à 6 du décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790[Décret]pp.524-525
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le remplacement de la gabelle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 524-525.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
524
Dernière page
525
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
