Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 36. Discours du citoyen Bousigues, de Tarbespp.647-648

Discours prononcé par le citoyen Bousigues fils, administrateur du district de Tarbes, qui témoigne de son dévouement à la patrie, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.647-648

II. Citoyen Morel de Couzon. Demande la levée du séquestre mis sur ses biensp.648

Résumé de la pétition du citoyen Morel de Couzon (Rhône), qui demande la levée du séquestre mis sur ses biens, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.648

III. Ministre de l’Intérieur. Décrets envoyés dans les départementsp.648

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 28 ventôse, en annexe de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)[État et compte]p.648

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 647-648.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

647

Dernière page

648

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18