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Décret, motivé par la motion de Bézard, accordant au citoyen Thibaudier, sergent de la 3e compagnie du 1er bataillon de Rhône-et-Loire, blessé, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)

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Référence bibliographique
Décret, motivé par la motion de Bézard, accordant au citoyen Thibaudier, sergent de la 3e compagnie du 1er bataillon de Rhône-et-Loire, blessé, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 662.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
662
Dernière page
662
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le