État des dons des communes du district de Belfort pour les frères d'armes, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
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Référence bibliographique
État des dons des communes du district de Belfort pour les frères d'armes, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 477.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
477
Dernière page
477
Typologie documentaire
État et compte
Modifié le