Table des matières
Renvoi au comité militaire d'une motion de M. Regnaud sur les avancements civils, lors de la séance du 10 avril 1791[Renvoi aux comités]p.683
Renvoi au comité militaire d'une motion de M. Regnaud sur les avancements civils, lors de la séance du 10 avril 1791[Renvoi aux comités]p.683
Lecture d'une ordonnance du prince Laewenstein-Wartheid sur les Français dans ses Etats, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.683
Lecture d'une ordonnance du prince Laewenstein-Wartheid sur les Français dans ses Etats, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.683
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]pp.683-684
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]pp.683-684
Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Etat pour les ponts et chaussées, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]pp.684-687
Décret du comité central de liquidation portant liquidation de la dette de l’Etat pour les ponts et chaussées, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]pp.684-687
Décret du comité central de liquidation sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]p.687
Décret du comité central de liquidation sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]p.687
Annonce du brûlement d'assignats, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.687
Annonce du brûlement d'assignats, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.687
Note de M. Duport; ministre de la justice sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.687-688
Note de M. Duport; ministre de la justice sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 avril 1791[Discours et production des ministres]pp.687-688
Décret du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]p.688
Décret du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 10 avril 1791[Décret]p.688
Retour de congés de MM. l'abbé Fougères et Burignot de Varennes, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.688
Retour de congés de MM. l'abbé Fougères et Burignot de Varennes, lors de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.688
Dénonciation de M. Huber, nouveau commissaire de la caisse de la trésorerie, par M. Buzot, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]p.688
Dénonciation de M. Huber, nouveau commissaire de la caisse de la trésorerie, par M. Buzot, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]p.688
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.688-691
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.688-691
Projet de décret de M. Anson sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Projet de décret]p.691
Projet de décret de M. Anson sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Projet de décret]p.691
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.691-692
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.691-692
Adoption d’une motion de M. Barnave établissant divers ministères, lors de la séance du 10 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.692
Adoption d’une motion de M. Barnave établissant divers ministères, lors de la séance du 10 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.692
Lecture de l'article 3 du projet du décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Projet de décret]pp.692-693
Lecture de l'article 3 du projet du décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Projet de décret]pp.692-693
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.693-694Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791[Discussion]pp.693-694
Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Ajournement de la discussion de l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du ministère, et conclusion de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.694
Ajournement de la discussion de l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du ministère, et conclusion de la séance du 10 avril 1791[Déroulement des séances]p.694
Infos
Référence bibliographique
10 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 683-694.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
683
Dernière page
694
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
