Article additionnel proposé par M. Barnave sur les municipalités

Table des matières

Article additionnel proposé par Barnave sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789[Discussion]pp.497-498

Dufraisse-Duchey Amable GilbertBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de

Ajournement de la question sur les municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789[Déroulement des séances]p.498

Don patriotique des chirurgiens-majors de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 10 décembre 1789[Don patriotique et hommage]p.498

Ajournement des discussions sur les impôts de Bretagne et sur la mendicité, lors de la séance du 10 décembre 1789[Déroulement des séances]p.498

Visualiseur Mirador

1 sur 0

Infos

Référence bibliographique

Article additionnel proposé par M. Barnave sur les municipalités. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1878. pp. 497-498.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

497

Dernière page

498

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ced82648-f05a-4eb5-a87b-521e6028d1be/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:51