Séance du 16 fructidor (soir)

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1. L’appel nominal pour la nomination d’un président donne la majorité des suffrages au représentant Bernard (de Saintes), qui est élu président. Les représentants Cordier, Borie, Louchet et Reynaud obtiennent la majorité des voix, et sont nommés secrétairesp.200

Élection de Bernard (de Saintes) à la présidence de la Convention et de Cordier, Borie, Louchet et Reynaud en tant que secrétaires, lors de la séance du 16 fructidor an II (soir) (2 septembre 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.200

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Référence bibliographique

Séance du 16 fructidor (soir). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 200.

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Français

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200

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200

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:28