Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance du 12 octobre 1789 : sur la question de savoir si en tête de la loi, on ajoutera aux mots Roi des Français, ceux de Roi de Navarre. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. p. 408.