Décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevaux-légers à Versailles
Table des matières
Le sieur Claude Cholat fait hommage à l'Assemblée d'un ouvrage représentant les principales circonstances du siège de la Bastille, lors de la séance du 29 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.538
Le sieur Claude Cholat fait hommage à l'Assemblée d'un ouvrage représentant les principales circonstances du siège de la Bastille, lors de la séance du 29 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.538
Adoption d'une motion faisant mention honorable de l'hommage d'un ouvrage représentant les principales circonstances du siège de la Bastille par le sieur Claude Cholat, lors de la séance du 29 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Adoption d'une motion faisant mention honorable de l'hommage d'un ouvrage représentant les principales circonstances du siège de la Bastille par le sieur Claude Cholat, lors de la séance du 29 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.538
Adoption d'un décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevau-légers à Versailles, lors de la séance du 29 septembre 1791[Décret]p.538
Adoption d'un décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevau-légers à Versailles, lors de la séance du 29 septembre 1791[Décret]p.538
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevaux-légers à Versailles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. p. 538.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
538
Dernière page
538
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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