Dénonciation du passage de troupes autrichiennes sur le territoire français et nominations de commissaires pour ce fait
Table des matières
Adresse des administrateurs du département des Ardennes concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.379
Adresse des administrateurs du département des Ardennes concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.379
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Discussion]pp.379-381
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Discussion]pp.379-381
Nomination de commissaires suite au passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.381
Nomination de commissaires suite au passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.381
Motion de M. Martineau sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 27 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.381
Motion de M. Martineau sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 27 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.381
Infos
Référence bibliographique
Dénonciation du passage de troupes autrichiennes sur le territoire français et nominations de commissaires pour ce fait.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 379-381.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
379
Dernière page
381
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
