Table des matières
Don patriotique de dessins d'acqueduc de M. d'Aguillon, lors de la séance du 22 septembre 1790[Don patriotique et hommage]p.136
Don patriotique de dessins d'acqueduc de M. d'Aguillon, lors de la séance du 22 septembre 1790[Don patriotique et hommage]p.136
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des professeurs et étudiants d'Angers, lors de la séance du 22 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.136
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse des professeurs et étudiants d'Angers, lors de la séance du 22 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.136
Décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.136
Décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.136
Décret portant que la solde de la maréchaussée n'est pas assujettie à l'impôt, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.136
Décret portant que la solde de la maréchaussée n'est pas assujettie à l'impôt, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.136
Rapport par M. Lebrun sur l'état des finances, la cession du Clermontois, et l'acquisition d'Henrichémont, lors de la séance du 22 septembre 1790[Rapport]pp.136-139
Rapport par M. Lebrun sur l'état des finances, la cession du Clermontois, et l'acquisition d'Henrichémont, lors de la séance du 22 septembre 1790[Rapport]pp.136-139
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires[Déroulement des séances]p.139
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires[Déroulement des séances]p.139
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.139
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.139
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.139
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.139
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.140
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.140
Amendement à l'article 29 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.141
Amendement à l'article 29 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.141
Discussion de l'article 36 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.141
Discussion de l'article 36 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]p.141
Discussion de l'article 37 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]pp.141-142
Discussion de l'article 37 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Discussion]pp.141-142
Adoption des articles 37 à 39 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.142
Adoption des articles 37 à 39 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.142
Amendement de M. Moreau à l'article 40 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.142
Amendement de M. Moreau à l'article 40 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.142
Ajournement de la discussion sur l'article 43 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.142
Ajournement de la discussion sur l'article 43 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.142
Ajournement de l'amendement de M. de Murinais à l'article 45 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.142
Ajournement de l'amendement de M. de Murinais à l'article 45 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.142
Ajournement de l'article 63 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.143
Ajournement de l'article 63 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.143
Adoption des articles 63 à 73 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]pp.143-144
Adoption des articles 63 à 73 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]pp.143-144
Ajournement des articles 74 et 75 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.144
Ajournement des articles 74 et 75 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Déroulement des séances]p.144
Amendement de M. Fréteau à l'article 78 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.145
Amendement de M. Fréteau à l'article 78 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Amendement]p.145
Adoption des articles 78 à 90 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.145
Adoption des articles 78 à 90 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790[Décret]p.145
Infos
Référence bibliographique
22 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 136-145.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
136
Dernière page
145
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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