15. Renvoi de propositions relatives au rapport du décret nommant 12 représentants pour diriger la force armée de Paris (Rapporteur : Le Vasseur (de la Meurthe)
Table des matières
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des propositions des représentants Goupilleau (de Fonteney) et Bourdon (de l'Oise) qui demandent le rapport du décret sur la nomination des représentants de la force armée de Paris, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.667
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale des propositions des représentants Goupilleau (de Fonteney) et Bourdon (de l'Oise) qui demandent le rapport du décret sur la nomination des représentants de la force armée de Paris, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.667
Motion du représentant Goupilleau (de Fonteney) et propositions d'autres représentants relatives au rapport du décret nommant 12 représentants pour diriger la force armée de Paris, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.667-668
Motion du représentant Goupilleau (de Fonteney) et propositions d'autres représentants relatives au rapport du décret nommant 12 représentants pour diriger la force armée de Paris, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.667-668
Infos
Référence bibliographique
15. Renvoi de propositions relatives au rapport du décret nommant 12 représentants pour diriger la force armée de Paris (Rapporteur : Le Vasseur (de la Meurthe).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. pp. 667-668.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
667
Dernière page
668
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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